Planification et organisation
Les périodes de planification définies par l'OFSPO sont les suivantes:
1er semestre: du 1er janvier au 30 juin
pour les offres du premier semestre de l’année suivante
2e semestre: du 1er juillet au 31 décembre
pour les offres du 2e semestre de l’année suivante
Toutes les offres planifiées doivent être saisies dans la banque de données nationale pour le sport (BDNS) avant le 15 janvier (1er semestre) ou le 15 juillet (2e semestre).
| Echéance | Démarche | Modalités | Destinataire |
|---|---|---|---|
| 15 janvier ou 15 juillet au plus tard | Saisie des cours dans la planification quadriennale | Formulaire «Annonce de cours» ** saisie directe dans la planification quadriennale via le BDNS* si autorisation d'accès  | Administration des cours SJA Adresse: Office fédéral du sport Cours SJA 2532 Macolin esa@baspo.admin.ch |
| 30 jours au plus tard avant le début du cours | Envoi du programme du cours | Présentation de l'invitation au cours avec programme du cours et liste des participants Formulaire «Commande de documentation» | |
| 30 jours au plus tard après la fin du cours | Envoi de la liste de qualification dûment remplie Envoi du rapport de cours dûment rempli | Formulaire «Liste de qualification» ** directement via le BDNS si autorisation d'accès | |
| Formulaire «Rapport de cours» |